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LabO du BOcaL

10 impasse des catalpas

42360 – Panissières

Tél. : 09 81 31 28 35

lajeanine.fr@gmail.com

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Directeur de la publication :

Rachel FGSE
10 imp des Catalpas
42360 – Panissières

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Hébergement :
WIX

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Crédits photos : Tous droits réservés – LabO du BOcaL – Rachel FGSE

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Conditions générales d’utilisation de ce site

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1.Objet

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Le site d’information www.lajeaninefr.wixsite.com/labodubocal a vocation à présenter et à valoriser le projet artistique de LabO du BOcaL.

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités d’utilisation de ce site. Vous devez les lire, les comprendre et les consulter régulièrement, en cas de mise à jour. Vous vous engagez à utiliser le site Internet conformément à la réglementation en vigueur, à l’ordre public, aux bonnes mœurs, ainsi qu’à respecter les présentes conditions générales d’utilisation sans restriction ni réserve.

Les modifications des conditions générales seront effectives dès leur publication sur le site.

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2.Propriété intellectuelle

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L’ensemble des contenus (texte, son, image, logiciel, logo, marque etc.) publiés sur le site Internet www.lajeaninefr.wixsite.com/lajeanine sont protégés conformément aux dispositions du droit français et des conventions internationales relatives à la Propriété Intellectuelle.

Sous réserve des dispositions des articles L.122-5, L.211-3 et L.342-3 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction et/ou communication au public de tout ou partie de ces contenus est soumise à autorisation.

Par ailleurs, toute reproduction non autorisée des marques et logos présents sur ce site constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335-2, L. 343-1 et L.716-10 du Code de la propriété intellectuelle.

 

3.Données à caractère personnel

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Une donnée personnelle est une information permettant de vous identifier, en tant que personne physique, soit directement (ex : votre nom, prénom, etc.), soit indirectement notamment par référence à un identifiant (ex : vos références etc.).

En application de la réglementation en vigueur, il est rappelé que toute donnée personnelle rendue accessible sur le site Internet www.lajeaninefr.wixsite.com/lajeanine ne peut être collectée et faire l’objet d’un traitement sans l’accord préalable et écrit de la personne concernée. En particulier, il est absolument interdit de les collecter et de les utiliser, de manière manuelle ou automatisée, notamment afin d’envoyer des messages publicitaires non sollicités.

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4.Cookies

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6.Responsabilité

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7.Modification des Conditions Générales d’Utilisation

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Le LabO du BOcaL se réserve le droit de modifier les termes, et mentions des présentes Conditions Générales d’Utilisation à tout moment.

Nous vous invitons à consulter régulièrement la dernière version des Conditions Générales d’Utilisation disponible sur le site. Si vous continuez à utiliser le site après publication de celle-ci, cela signifiera que vous acceptez les modifications qui y ont été apportées.

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8.Droit applicable et juridictions compétentes

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Les présentes conditions générales ainsi que leur application sont régies par la loi française.

Les différends portant sur l’interprétation et l’exécution des présentes Conditions Générales d’Utilisation seront portés devant la juridiction compétente en application des dispositions du Code de procédure civile.

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